CHARCUTERIE ET SALAISONS DE LA GRAND'VALLEE (S.A.R.L.)
Numéro de dépôt :
1349614
Date de dépôt :
20/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2005
Présentation de la marque LES TOURILLETTES LA GRAND VALLEE
Déposée le 20 novembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARCUTERIE ET SALAISONS DE LA GRAND'VALLEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES TOURILLETTES LA GRAND VALLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARCUTERIE ET SALAISONS DE LA GRAND'VALLEE domicilié(e) VILLEDOMER, 37110 CHATEAU RENAULT (dossier no 2055471) - France et immatriculée sous le numéro RCS 654 300 960 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2055471) - France.
La marque LES TOURILLETTES LA GRAND VALLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARCUTERIE ET SALAISONS DE LA GRAND'VALLEE (S.A.R.L.) - VILLEDOMER, 37110 CHATEAU RENAULT (dossier no 2055471) - France - SIREN 654300960
CABINET MALEMONT - (dossier no 2055471) - France
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 1995 n°2055471 - Publication au BOPI 1995-09-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37
Inscription le 1 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66860 - Publication au BOPI 1992-09-01
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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